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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DENIS PAPIN COLLECTIVITES
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DPC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DPC
DENIS PAPIN COLLECTIVITES, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3889965
Date de dépôt :
19/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2022
DPC de DENIS PAPIN COLLECTIVITES

Présentation de la marque DPC

Déposée le 19 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DENIS PAPIN COLLECTIVITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DPC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DENIS PAPIN COLLECTIVITES domicilié(e) Zone d'Activités Riparfond Ouest, 1 Rue Pierre et Marie Curie - 79300 - BRESSUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 653 938 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque DPC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DPC est expirée depuis le 19 janvier 2022.

DENIS PAPIN COLLECTIVITES a également déposé les autres marques suivantes : XEOS , MAGISTEO , MAJEO , KORYTEM , D.P.C. Denis Papin Collectivités , KORTAZZ , MADE IN FRANCE


DENIS PAPIN COLLECTIVITES, Société à Responsabilité Limitée - Zone d'Activités Riparfond Ouest, 1 Rue Pierre et Marie Curie - 79300 - BRESSUIRE - France - SIREN 383653938


AQUINOV - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Structures métalliques pour mobilier notamment bibliothèques ; fixations métalliques pour étagères ; étagères métalliques (autres que meubles) ; cadres métalliques pour étagères (autres que meubles) ; dispositifs de verrouillage (non électriques) métalliques pour bibliothèques ;

Meubles ; tables ; chaises ; tabourets ; bancs ; sièges ; sièges modulables ; sièges pliants ; tabouret de bar ; tables hautes ; tables bar ; tables rondes ; tables pliantes ; tables sur roulettes ; comptoirs ; placards de rangement ; armoires de rangement ; meubles à niches ; paravents ; claustras ; claustras en tubes avec panneaux pleins ; claustras en tubes avec panneaux en toile ; claustras sur pieds ; claustras supportés ; meubles jardinières ; dessertes (meubles) ; postes de travail informatiques (meubles) ; bureaux (meubles) d'enseignement ; caissons de bureau ; mobilier scolaire ; mobilier de salle de cours ; meubles présentoirs ; meubles scolaires de rangement ; meubles bifaces ; porte-manteaux (meubles) ; bacs (meubles) de rangement ; meubles à dessins ; chariots à livres (mobilier) ; chariots de rangement (mobilier) ; chariots mobiles bi-face (meubles) ; lits ; lits superposés, lits pour dortoirs ; meubles de collectivité pour la restauration ; meubles de collectivité pour l'hébergement ; meubles de collectivité pour l'informatique ; meubles de bureau ; meubles de médiathèques et de bibliothèques ; tableaux et panneaux d'affichage ; rayonnages ; rayonnages métalliques ; bibliothèques ; étagères de bibliothèques ; étagères (meubles) ; étagères de rangement ;

Dessin industriel ; étude de projets techniques ; décoration intérieure ; conception d'espaces de bureau ; conception de meubles et de rayonnages.